MENTIONS LÉGALES

TRISTAN GICQUEL - ORPHAN QUANTUM (Entreprise Individuelle)

Numéro SIREN : 979 297 918

Numéro SIRET : 97929791800018

29 rue Edmond Rostand,

13006, Marseille, France

Tristan GICQUEL,

Fondateur - Orphan Quantum
 

Production, gestion et rédaction :

Orphan Quantum, 29 rue Edmond Rostand, 13006, Marseille, France

Wix Online Platform Limited Adresse : 
1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : +1 415-639-9034.

L'utilisation du site www.orphanquantum.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.orphanquantum.com seront prévenus de ces évolutions et sont donc invités à les consulter de manière régulière.

​

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ORPHAN QUANTUM, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

​

Le site web www.orphanquantum.com est mis à jour régulièrement par ORPHAN QUANTUM, responsable publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : l’utilisateur sera prévenu de ces modifications et est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

Le site internet www.orphanquantum.com a pour objet de fournir un support d'informations concernant les activités de l’entreprise Orphan Quantum qui s'efforce de fournir sur le site www.orphanquantum.com des informations aussi précises que possible.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jours.

​

Le site www.orphanquantum.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

​

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité.

L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

​

www.orphanquantum.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Orphan Quantum est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur la plupart des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes et logos.

​

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Orphan Quantum.

​

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Orphan Quantum ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site internet www.orphanquantum.com , et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées précédemment, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

​

Orphan Quantum ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site www.orphanquantum.com.

​

​

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Orphan Quantum se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

​

Le cas échéant, Orphan Quantum se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.orphanquantum.com est soumis au droit français.

​

L’utilisateur est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle en cas de contestation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.

​

Il est enfin rappelé que la médiation n'est pas obligatoire mais uniquement proposée afin de résoudre les litiges en évitant un recours à la justice.

​

A défaut de solution amiable, l’affaire sera portée devant les juridictions compétentes, étant précisé que les délais pour agir judiciairement ne sont pas interrompus durant la période de recherche d’une telle solution amiable.

​

En cas de litige ou de contestation, les juridictions françaises seront seules compétentes et les lois françaises seules applicables.

​

Les litiges nés avec les utilisateurs inscrits au registre du commerce et des sociétés seront soumis au tribunal de commerce où la Société Orphan Quantum est immatriculée.

Les informations collectées sur ce site web sont utilisées uniquement pour améliorer le site web d'Orphan Quantum.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978 et modifiée en 2004 ainsi qu’au Règlement sur la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. 

​

Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire au webmaster via le formulaire de contact dans la rubrique "Me contacter".

​​

Plus d'informations sur les aspects juridiques sur le site de la Cnil,

" Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés :

​